CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1. Clause Générale

Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve à ces Conditions Générales de Vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de notre part, prévaloir contre les Conditions Générales de Vente.
Le fait que nous ne nous prévalions pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation à nous prévaloir le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.
Les produits présentés sur notre catalogue sont en majorité d’origine naturelle ou artisanale. Ils peuvent varier en fonction des saisons ou des ateliers de fabrication.

Article 2. Prix & Expédition

Les prix s’entendent net, hors taxes sur la base des tarifs communiqués. Le minimum de commande est de 120.00€ H.T. L’expédition est effectuée en franco de port à partir d’un montant de 600.00€ HT dans toute la France métropolitaine. Pour les départements d’Outre Mer et les autres pays du Monde, les prix sont donnés, départ notre dépôt de Bessan. Les coquillages vendus au kilo ne sont jamais expédiés en franco.

Article 3. Paiement

Plusieurs possibilités vous sont offertes
- virement bancaire ; carte bancaire par téléphone ; paiement sécurisé par le CIC ; par Paypal ; par chèque bancaire ou mandat cash - uniquement en France -
- Pour l'étranger : uniquement par Paypal ou par virement bancaire

Article 4. Réserve de propriété

Il est convenu entre les parties que le transfert de propriété de la marchandise ne sera effectif qu’au paiement intégral du montant de ou des factures. Pendant la période précédant ce paiement, la marchandise restera notre propriété. La marchandise voyage aux risques & périls du destinataire

Article 5. Expédition, livraison

La marchandise voyage aux risques & périls du destinataire
Nous nous réservons la possibilité de procéder à des livraisons de façon globale ou partielle en fonction de notre approvisionnement. Les délais de livraison indiqués, sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages intérêts, remise de prix, retenue ou à annulation de commandes en cours. L’éloignement de nos fournisseurs et l’origine de la marchandise que nous distribuons nous demande des délais très longs.

Article 6. Réception – Réclamation

Toute réclamation sur la livraison devra nous être impérativement transmise, accompagnée des réserves faites au transporteur lors de la livraison le jour même de l’émargement du bon de livraison, dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception de la livraison. Vous devrez fournir la justification des anomalies.
Au-delà de ce délai aucune réclamation ne sera acceptée.

Article 7. Retours de marchandises

Tout retour ou reprise de marchandises ne peut se faire sans notre accord préalable et aux frais du client destinataire
Les produits concernés doivent avoir été livrés depuis moins d’un mois et nous être retournés complets, dans un parfait état de revente et dans leur emballage d’origine. Toute reprise acceptée par nous sera suivie d’un avoir, après vérification des produits retournés, duquel seront déduits les frais de transport de la reprise. Les retours non conformes à la procédure ci-dessus seront sanctionnés par la perte du droit à bénéficier d’un avoir quelconque.
Cet avoir ne donnera pas lieu à remboursement mais sera déductible des encours existants ou à venir.

Article 8. Clause technique

En raison de l’origine artisanale ou naturelle des produits que nous vendons, les tailles sont données à titre indicatif et peuvent faire l’objet de variation en fonction de l’approvisionnement.

Article 9. Clause territoriale de juridiction

En cas de litige éventuel de quelque nature que ce soit, attribution de juridiction est faite aux Siège social de la Société MAPPEMONDE. Les présentes conditions générales de ventes sont régies et gouvernées par le droit Français.